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 Les prérogatives d'un comte

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Edémias
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Date d'inscription : 24/10/2010
Localisation : Poitou

MessageSujet: Les prérogatives d'un comte    Sam 26 Jan - 19:37

Baillant a écrit:
Baillant écoutait l'énoncé de Maly, essayant de se rappeler de tout puis, au moment où il allait répondre, voila que le Davor lui coupait l'herbe sous les pieds et prit la parole.

Profitant de l'occasion de l'échange intempestif pour siroter son breuvage, il regardait Davor. Il y avait bien longtemps qu'on ne l'entendait plus, et son absence en chambre de noblesse manquait parfois. Il était de ceux que le Comté savait appeler lorsque l'urgence de la situation l'imposait, mais qu'il oubliait bien vite sitôt que le danger s'éloignait.

Une fois terminé, il posa son verre, se racla la gorge, regarda Davor puis commença


Allons allons Davor, vous ne savez pas qu'il est très impoli de couper la parole ?! D'autant qu'à mon âge comme au votre on a beaucoup de mal à fixer nos idées, si en plus vous vous mettez à perturber les miennes. N'avez vous donc aucune compassion à l'égard de l'ainé que vous admirez et avez toujours tant admiré ?

Baillant sourit, amusé à la seule idée d'imaginer combien Davor devait bouillir intérieurement aux propos qu'il venait d'entendre. Le saluant d'un signe de tête, il reporta son attention sur Maly.

Eh bien, Maly, le moins que l'on puisse dire c'est que vous ne manquez point de débit de paroles !

Ne prétendant pas être doté des mêmes qualités, je vais tacher de répondre à l'essentiel des points que vous souleviez en vous donnant mon point de vue mais s'il m'en arrive d'en oublier, je vous prie de me pardonner et de les rappeler à ma mémoire.

La première chose que je souhaitais partager avec vous, c'est mon accord concernant le caractère contradictoire et erroné de la Coutume qui est actuellement la notre, au point même que j'ai cessé de prendre connaissance des nouveaux éléments depuis bien longtemps maintenant. Ce qui m'interpelle assez à ce sujet c'est que le principal auteur de l'alourdissement de notre coutume, l'ayant rendu incompréhensible, siège actuellement dans cette "Comission Judiciaire", mais c'est un autre débat.

Je ne vous cacherai pas être à l'origine de notre coutume actuelle, datant de mon premier règne (en... 1455 je crois) qui depuis a été tellement modifiée que je ne saurai même y reconnaitre ma griffe. Néanmoins, dans l'idée que je me fais d'une loi juste c'est qu'elle doit se baser sur le Bon Sens commun.

En effet, le Poitou a déjà connu une "crise" de coutume il y a 5 ou 6 ans, chacun y allant avec ses textes, modifié dans leur intégralité à chaque règne jusqu'à ce que ce manège s'achève au miens. Non, je ne me prétendrai pas juriste, bien que j'ai fais mes armes autrefois en tant qu'avocat du dragon, je crois surtout que ce qui plaisait était d'avoir une coutume claire, accessible à tous et concise.

Pour la petite histoire, le Poitou a connu une période où sa loi était définie par un Grand Coutumier. Il s'agissait là d'un recueil de lois très complet, où presque tout y était inscrit, même le nombre de fois où le Comte pouvait se soulager aux latrines. Cet ouvrage, que l'on aurait pu décliner en plusieurs tomes, étaient si complet et si compliqué que seuls les plus grands juristes s'y retrouvaient, le peuple poitevin n'est jamais parvenu à en prendre entièrement connaissance et même les juges/procureurs s'y perdaient. Initialement, cela partait d'une bonne volonté, celle que tout soit carré, néanmoins à force de ne laisser aucune marge de manoeuvre, il se trouva assez rapidement que les différents articles se contredisaient entre eux.
C'est d'ailleurs ce qui se passe dans une moindre mesure dans notre coutume ultra-modifiée actuelle.

Ensuite, concernant notre système politique, permettez que je rejoigne des avis qui vous furent déjà plus ou moins explicités. Je ne sais quelle est votre histoire mais il me semble que votre vision est étrangère au système féodale dans lequel nous nous trouvons. Car, effectivement, c'est de cela dont il s'agit : un système féodal avec ses seigneurs, ses vassaux, ses cerfs, et son peuple. Ne nous y trompons pas, il ne s'agit pas d'un système antique tel que connu l'Empire Romain ou la grèce antique avec un pouvoir qui se trouvait entre les mains du peuple, non, nous sommes sous une monarchie féodale.

Bien sûr, et je vous rejoins parfaitement sur ce point : les conseillers comtaux sont désignés par le peuple ; les conseillers comtaux choisissent un Comte ; les "grands électeurs" choisissent un Roy...
Néanmoins il ne s'agit là que de choix, pas d'élections dans le sens où vous l'entendez. Le peuple choisit parmi plusieurs listes ceux qu'ils souhaiteraient voir gérer le Comté, et la répartition de ce dit conseil se fait en fonction de la quantité de soutiens obtenus par chaque liste.
Une fois cette première répartition faites, les premiers conseillers désignent l'un d'eux pour régner sur le Comté. J'insiste sur le terme de régner puisque c'est de cela qu'il s'agit. Lorsqu'un Comte ou une Comtesse poitevine est choisi(e), le Poitou devient sa terre, il lui appartient, à l'instar de chaque noble qui règne sur son Duché, son Comté, son Vicomté, sa Baronnie ou encore sa Seigneurie, à l'instar de chaque poitevin qui est le maître absolu en sa maison. Néanmoins, notez que la désignation d'un Comte par les conseillers n'en fait pas le Comte du Poitou pour autant, pour user de ce titre il doit être reconnu comme tel par le Roy de France.
Faute de quoi deux choix se posent : soit il se fait renversé, soit le peuple poitevin soutient son régnant qui dès lors conserve le pouvoir et peut prendre le titre qu'il souhaite si la Couronne ne le reconnait plus, puisqu'alors la province ne ferait plus partit de Royaume de France (ce qui s'est passé pendant notre guerre contre la Couronne de France). Ainsi, vous voyez que le Conseil n'élit pas un Comte, il en désigne un. Choix que la Couronne valide ou non.

Maintenant parlons du rapport d'un Comte envers la Coutume poitevine.
Tout d'abord sachez que la validation par un certain nombre de conseiller de toute modification de la coutume n'est du qu'à un excès de zèle d'un Comte qui espérait se faire bien voir en agissant ainsi et surtout espérait ne pas voir "sa" loi modifiée si facilement.
Mais ceci n'est que du vent. Le Comte est maître en ses terres, tant qu'il est vassal de la Couronne de France, son seul devoir à l'égard de la Loi est d'appliquer les Lois Royales qu'il reconnais en ses terres. Mais la coutume poitevine en elle même, tous Comtes du Poitou est habilité à la modifier à son bon vouloir et ce, même si cela en agace plus d'un.

Prenons un exemple si vous le voulez bien.
Imaginons que nous nous trouvons dans votre propriété entourée, je n'en doute pas, de magnifiques champs.
Imaginons, si vous le voulez bien que vous vous offriez les services d'un intendant de maison.
Maintenant imaginons que vous édictiez une règle, ou une loi si vous préférez, comme quoi vous voulez que les couteaux se situent à gauche du couvert de table. Personne n'aura le droit de vous reprocher si le demain vous ordonnez/modifiez cette règle en choisissant unilatéralement que désormais les couteaux seraient à droite du couvert.
Pourtant vous aurez bien modifiée seule votre loi sans demander l'aval de votre compagnon, de vos enfants ou mêmes de vos gens. Peut être s'en trouveront-ils vexés mais puisque cette propriété vous appartient, vous la gérez comme vous l'entendez.
En revanche, si cette propriété est au Poitou et que vous embauchez pour vos champs à 12 écus, le Comté du Poitou vous poursuivra pour esclavagisme puisque vous ne respectez pas la loi poitevine.
Eh bien il en est de même pour un Comte ses droits sur la loi poitevine et sur les lois royales.

Maintenant que je me suis permis de débroussailler un peu tout cela, et si vous le voulez bien, laissez moi reprendre les points que vous releviez.

Concernant l'affaire d'Alex, sans vouloir faire polémique, imaginer qu'un homme ayant donné chaque jours des cours à l'Université (rapportant un salaire de 75 écus/jours) pendant entre une à deux semaine ne disposait que de 60 écus est une aberration. J'entends que la charte du juge impose de ne pas amender quelqu'un plus que ce dont il dispose, néanmoins si preuve il y a qu'il dispose de plus mais qu'il les cache, rien n'empêche d'amender plus.
Ceci n'est qu'un exemple. Mais oui, la Justice Comtal est rendue au nom du Comte et/ou de la Comtesse. Si le rendu de la Justice n'est pas conforme à la volonté du régnant, ce dernier à tous droits pour relever son juge de ses fonctions. Tout comme si un paysans de nous donne pas satisfaction, vous êtes en droit de le renvoyer.
Vous avez raison d'évoquer le risque d'abus, néanmoins si abus il y a, la Cour d'Appel sert de garde fou et des sanctions peuvent être prise à l'égard de ceux qui abusent.


Concernant les Statuts du Comté, et des relations entre le Poitou et le Roy. Oui, cet article est mal tourné - et n'a d'ailleurs pas vraiment sa place dans une loi si vous voulez mon avis -. En effet le Comté du Poitou n'est pas vassal du Royaume de France, mais le Comte du Poitou est d'ordinaire vassal du Roy de France. Si le Comte ne reconnait pas le Roy de France, c'est tous son Comté qui se détache du Royaume de France, puisque le Comte est l'incarnation de la politique du Comté durant son règne.

Concernant les Mairies Poitevines, vous avez raison. Personne ne peut obliger quelqu'un à se rendre à l'AHF, j'ai moi même appris il y a un certain temps qu'un Comte n'était pas tenu de se rendre au conseil des Feudataires de France, c'est toujours bon à savoir. Néanmoins dans cet article de loi, rien n'impose aux maires de se rendre à l'AHF. Il est juste fait mention du fait qu'un délai de réponse de 10 jours suite à une demande de décret déposée à l'AHF serait appliqué avant promulgation d'office. Si un maire ne veut pas s'y rendre, d'accord, en revanche rien ne lui garantira d'avoir une réponse quand à son décret dans les 10 jours.
En revanche, un Maire est tenu de répondre aux demandes Comtales qui peuvent lui parvenir par missive, faute de quoi effectivement il peut être démit de ses fonctions. C'est normal, ne pensez vous pas ? Laisseriez vous une tierce personne gérer une partie de vos richesses sans qu'il ne vous donne de nouvelles ?

Autre point que vous souleviez, le pouvoir Comtal est incarné par le Comte qui peut, s'il le souhaite, déléguer. Mais le Conseil Comtal n'est pas le pouvoir Comtal. Le Conseil est, comme son nom l'indique, un conseil. Il est là pour s'occuper des fonctions qui lui sont attribués et pour conseiller le Comte lorsque ce dernier en éprouve le besoin ou en émet le souhait. Cela ne veut pas dire régner en tyran, un pouvoir Comtal fort (donc un Comte avec beaucoup de pouvoir) n'empêche en rien de prendre en compte les avis de chacun avant de décider, croyez moi, je sais de quoi je parle.

Concernant la citoyenneté poitevine, pardonnez moi de ne pas m'étendre sur ce point. Si cela ne tenait que de moi cet article sauterait. Il n'y a pas de vrai poitevin (les citoyens poitevins) et de faux poitevins. Pour moi il y a des poitevins, le fier peuple poitevin, qui sont tous soumis aux mêmes droits et devoirs à l'égard des lois poitevines et de la fidélité au Poitou. Je ne vois pas l'intérêt de faire des classes au sein du peuple poitevin.
Vos propositions sont bonnes, mais à mon avis il revient à la Justice Poitevine de sanctionner ceux qui agissent mal, et de le faire plus sévèrement envers les récidivistes, indépendamment du statut de citoyen ou non.

Concernant la prévalence des lois, là encore il s'agit de zèle. La prévalence des lois doit être définit comme suit :
- Décrets puis Lois Royales tant que le Comte du Poitou est vassal du Roy de France, puis
- Décret puis Lois Poitevine.
Ainsi que le dit notre Coutume, c'est un principe de base de notre système féodal : "La parole du Comte a force de lois vis à vis de ses sujets" (et il en va de même de celle du Roy). Partant de cela Décret ou Lois ne doivent être que le reflet de la Loi Comtal, c'est à dire la Loi régissant les terres du Comte du Poitou, c'est à dire les lois du Comte.
La différence que j'apporte entre lois et décret c'est leur caractère temporel. En effet une loi a selon moi caractère à durer dans le temps alors qu'un décret à pour finalité d'être provisoire (pour pallier à l'urgence, fermer provisoirement les frontières etc...). Bien que l'on ait déjà vu des décrets durer des années, mais une nouvelle fois c'est un autre sujet.
Bref, les décrets doivent prendre le pas sur les lois justement du fait qu'ils peuvent être le reflet de l'urgence d'une situation. Par exemple si le Comte du Poitou décrète la fermeture de ses frontières pour cause de guerre, maladie, ou pour narguer ses voisins mais que dans le coutumier il est écrit "Le Poitou est une terre d'accueil", il parait bien évident que c'est le décret qui doit prendre le pas sur la coutume !

Une nouvelle fois, le pouvoir législatif n'est pas donné d'un côté et retiré de l'autre, puisque le pouvoir législatif n'a jamais vraiment appartenu au conseil. Encore une fois, un Comte Sage prendra toujours l'avis de ses conseillers avant d'édicter de nouvelles lois mais ce n'est en aucun cas le conseil qui a le pouvoir de promulguer de nouvelles lois. Il ne s'agit que d'un conseil, là pour conseiller le Comte, le soutenir dans l'orientation politique pour laquelle il a été choisi et qu'il veut donner à SES terres.

Concernant le rendu de la Justice, elle l'est pourtant au nom du Comte, si l'accusé estime que Justice n'a pas été rendu la possibilité lui est donnée d'être à nouveau jugé en Cour d'Appel, le verdict de la cour local étant suspensif en attendant le verdict de la Cour d'Appel qui, elle, ne dépend pas du Comte.
Le Comte édictant ses propres lois, il est en accord avec ces dernières, de fait le point c. ne pose aucun problème puisque le Juge rend son verdict en suivant les lois que veut faire appliquer le Comte du Poitou au sein de SES terres. En respectant la Loi Comtal le Juge rend Justice au nom du Comte.

Concernant le Comte, il n'a pas de devoirs particuliers puisqu'il s'agit de ses terres. Pour reprendre mon exemple, avez vous des devoirs que vous vous imposez par des lois au sein même de votre propriété ?
En aucun cas le Comte du Poitou a le devoir de faire allégeance au Roy de France. Le Poitou n'appartient pas au Domaine Royal. Le Comte de Poitou fait allégeance au Roy de France par tradition, conviction, soutient à la Couronne de France mais ce n'est en aucun cas un devoir. S'il ne le fait pas, il prend alors son indépendance et se risquent à des conséquences armées, mais en soit le Comte du Poitou n'a aucun devoir envers la Couronne de France tant qu'il ne lui fait pas allégeance. En revanche, une fois l'allégeance faite et selon ce même serment, le Comte du Poitou devra Aide, Conseil et Fidélité au Roy de France.

En cas de conflit avec le Roy, ce n'est pas au conseil de décider. Imaginez que demain des conseillers aient des rancoeurs personnelles avec un futur Roy sous prétexte qu'il a un passé de Brigand (ce qui s'est déjà vu et n'est pas prêt de s'arrêter). S'il appartenait au Conseil de décider, il pourrait imposer au Comte de ne pas prêter allégeance, alors que c'est le Comte qui fait cette allégeance, pas le conseil comtal !
En revanche, un Comte qui choisirait unilatéralement de ne pas faire allégeance au Roy contre l'avis de son conseil, de sa noblesse et/ou de son peuple (l'inverse est aussi vrai), ce Comte là s'exposerait au risque d'être renversé par ses sujets.
Une nouvelle fois, le coutumier et les valeurs du Poitou ne sont imagés que par le reflet de la parole du Comte du Poitou, puisqu'aucun texte de lois ne peut être promulgué sans son accord, de fait il le respect forcément, même s'il n'y est pas nécessairement soumis (à l'inverse des lois royales s'il a prêté allégeance).

Je reviens sur vos termes d'élus. Il n'y a pas d'élus. Tout juste des représentants, des candidats si vous voulez.
Le peuple désigne ses conseillers parmi le peuple, le Comte choisi de leur attribuer ou non une charge, de les renvoyer ou non.
Les conseillers désignent un candidat à la charge de Comte, le Roy choisi de le reconnaitre comme tel. S'il ne l'est pas alors il n'est pas Comte, mais peut choisir de régner indépendamment de la Couronne de France, en prenant son indépendance.
Les "grands électeurs" désignent un candidat au trône de France, l'Eglise choisi de le reconnaitre comme tel. S'il ne l'est pas alors il n'est pas Roy, mais peut choisir de régner indépendamment de l'Eglise, en créant un schisme (ce qui se produit actuellement).

Pour le droit de grâce, le Comte est en droit de gracier quiconque en ces terres sur la base des lois poitevines, tout comme vous êtes en droit d'excuser n'importe lequel de vos employés qui auraient commis une erreur et s'en repentirai. De même que le Roy peut gracier n'importe lequel de ses sujets.
Quant aux modifications de la Coutume acceptée par la majorité du Conseil, c'est une hérésie qui une nouvelle fois n'a été promulguée que par un comte qui ne souhaitait que plaire à la foule, mais cela n'a aucune valeur, rien n'empêche un Comte de supprimer cet article de la Coutume demain. Une nouvelle fois le Conseil Comtal est un conseil, il porte ce nom car son rôle est de conseiller, pas de décider.

Concernant le dernier point, sur une régence. Je suis assez d'accord avec vous. Un Comte se doit d'être présent, être absent la moitié de son mandat est dangereux. De même que le choix par le conseil d'un nouveau Comte peut être envisagé avec le Porte Parole comme régent en attendant afin de ne pas laisser de période de flottement. Néanmoins je reviens sur le fait que le Conseil n'élit rien ni personne, il désigne et ce régent n'en sera un que s'il est reconnu comme tel par le Roy (ou à défaut qu'il prolonge l'indépendance).

Voila Maly, j'espère avoir repris tous vos points. Je me doute que vous ne serez pas du même avis que moi sur tous ces points. Pourtant croyez bien que je tire mon opinion d'une assez longue expérience. Je crois en un pouvoir rassemblé autours du Comte, mais pas en un Comte qui règne seul, le Conseil Comtal est là pour une bonne raison, il doit être écouté afin que le Comte règne avec Sagesse et Droiture.
En revanche, le Conseil Comtal n'a pas vertu à régner à la place du Comte. Le Comte ne peut être considéré comme un pantin au service du Conseil, ce n'est pas un porte parole particulier.
Si abus manifestent il y a, si tyrannie ou dictature il y a, comme je l'ai entendu, aucun Comte n'est à l'abris d'être renversé et, croyez moi si vous le voulez, au Poitou certains veillent à cela.

En résumé : Le Comte est maitre en ses terres et sa parole fait force de lois.
Il agit comme bon lui semble, mais il doit assumer les conséquences de ses actes.


Baillant reprend son souffle avant de reprendre

Hmm, j'espère ne pas vous avoir donné de migraines. M'offririez vous une seconde choppe ? Vous m'avez tant fait saliver que j'ai le gosier bien sec !
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MessageSujet: Re: Les prérogatives d'un comte    Sam 26 Jan - 19:42

Baillant a écrit:
[i][...]
Nous sommes dans un système féodal et non de pouvoir donné au peuple ; je conviens que tout Roy, Comte ou Duc, Nobles Seigneurs et gens du peuple aient des devoirs également.

Croyez moi un Comte qui n'associerait pas son Conseil, sa Noblesse et son peuple dans sa politique serait un bien piètre Comte et se retrouverai sans doute isolé, seul au milieu du champ de bataille qu'il aurait souhaité.

Il existe des gardes fous que sont la Cour d'Appel, la Haute Cour de Justice, le recours à la Pairie ainsi que des gardes fous locaux que sont - quoique l'on en pense - la Noblesse poitevine. Je n'imagine pas un seul instant qu'un Comte qui règnerait en Tyran, à l'opposé de l'intérêt de son peuple, puisse ceindre la Couronne Comtal bien longtemps. Je ne puis garantir de l'avenir, mais tant qu'Aristote me donnera vit cela n'arrivera pas.
D'ailleurs ce cas c'est déjà produit au Poitou il y a des années de cela, ayant donné lieu au renversement du Comte et à la mise en place d'une Intendance.

Néanmoins outre le devoir d'un Comte d'oeuvrer au bien être de ses sujets (ce qui me semble plutôt être le cas en Poitou), il n'empêche qu'il a toute latitude pour régner et prendre les décisions qu'il juge utile de prendre, quitte à devoir en répondre devant son suzerain le Roy de France.

Mais quoiqu'il en soit, le Comte s'associe bien avec sa Noblesse et sa population (représentée par les conseillers comtaux) en leur demandant conseils. Notez toutefois que s'y associer ne signifie pas décider communément. D'ailleurs vous en conviendrez peut être, plus on essaie de contenter tous le monde, moins de décisions sont prises puisqu'à chaque fois il se trouvera des mécontents, quelque soit la décision.

Associer, c'est ce qui se déroule lorsque se tient une discussion, mais à la fin de cette discussion il revient au Comte de trancher et de décider en son âme et conscience. Bref, de régner en somme.[/b]
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