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 Traité D'alliance

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Edémias
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Messages : 295
Date d'inscription : 24/10/2010
Localisation : Poitou

MessageSujet: Traité D'alliance   Ven 10 Juin - 0:38

L'Entente Pyrénéenne (Béarn, Armagnac-comingue, Toulouse)

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Edémias
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MessageSujet: Re: Traité D'alliance   Ven 10 Juin - 0:44

    tous ceux icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

    En ce premier de juin de l'an d'Horace MCCCCLIX, nous, Brygh Ailean McFadyen, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, par la volonté des Hommes, de la Reyne et du Très Haut,
    après consultation du conseil comtal élu, portons connaissance notre adhésion à la Ligue Occitane selon les termes définis ci-après en tant que membre fondateur.


    La igue ccitane

      Les provinces signataires du présent traité, sensibles aux valeurs et intérêts qui les rapprochent, ont le désir de porter connaissance au Reste du Monde Connu, leur volonté de renforcer leurs liens fondés sur :
      • le respect mutuel de la souveraineté de chacune d'entre elles ;
      • l'attachement à la Vraie Foy ;
      • et l'allégeance de leurs Régnants à la Couronne.


      Elles s'engagent donc sur le principe d'une coopération de moyens au niveau économique, militaire, judiciaire et culturel, portant le nom de Ligue Occitane.

      1) Coopération économique
      2) Coopération militaire
      3) Coopération judiciaire
      4) Coopération culturelle
      5) Coopération diplomatique


      I. Des domaines de la coopération

      1) Coopération économique

      1.1.1. Les provinces signataires reconnaissent une « préférence à la Ligue » en matière de commerce extérieur. Elles privilégient ainsi les échanges entre elles sous réserve que les contrats proposés répondent à leurs intérêts économiques et financiers.

      1.1.2. Les provinces signataires autorisent la libre circulation des émissaires commerciaux dépêchés par les autres provinces signataires sur leur territoire. En échange, ces émissaires sont tenus de respecter les lois et coutumes de la province qu'ils traversent.

      1.1.3. Les provinces signataires s'engagent à autoriser l'utilisation de leurs installations portuaires aux autres provinces signataires.

      1.1.4. Pour favoriser ces échanges, une bourse de la ligue sera mise en place. Pourront y participer les commissaires au commerce de chaque province participante, les membres des services diplomatiques chargés du commerce, à raison de deux personnes au maximum par délégation, ainsi que leurs émissaires commerciaux.

      1.1.5. En cas de litige, saisine devra être faite au Chancelier de la Ligue.


      2) Coopération militaire

      1.2.1. Les provinces signataires s'engagent à fournir assistance militaire, logistique et diplomatique à toute autre province signataire qui serait menacée, dans le cadre d'une guerre privée comme d'un conflit extérieur.

      1.2.2. Au cas où une province ne pourrait pas fournir cette assistance, elle devra en informer la Ligue dans les plus brefs délais en motivant son abstention. Cette abstention motivée ne saurait être à l'origine d'un désistement de la part de la Ligue si cette même province devait appeler à la coopération militaire de la Ligue.

      1.2.3. Afin de protéger les intérêts communs de ses provinces signataires, la Ligue Occitane peut également décider d'une action offensive contre une autre province. Cette décision ne pourra être prise qu'à la majorité qualifiée des trois quarts de ses membres, les membres souhaitant ne pas participer s'engageant néanmoins à la neutralité dans le conflit à venir.

      1.2.4. La ligue se dotera alors d'un commandement unique permettant de coordonner les forces armées fournies par chacune des provinces signataires participantes.


      3) Coopération judiciaire

      1.3.1. Les provinces signataires dénoncent l'accord Maathis devenu caduc depuis la disparition de certains des signataires, ainsi que tout autre traité multilatéral équivalent. Elles s'engagent néanmoins à s'assister mutuellement au niveau judiciaire dans le respect des principes suivants :

      Principe de proximité. Les Provinces signataires s'engagent à ne solliciter de coopération judiciaire et policière des autres provinces signataires, qu'en vertu du principe de proximité (demande formulée aux provinces limitrophes ou les plus proches uniquement).

      Principe de souveraineté. Les Provinces signataires s'engagent à respecter les procédures judiciaires des provinces auxquels elles demandent assistance en matière d'arrestation, de témoignages, de présentation de preuves et de délais.

      Principe de responsabilité. Tout prévenu sera jugé selon les lois de la province ayant demandé la coopération judiciaire (province requérante), l'acte d'accusation, le réquisitoire et le verdict étant établis par les procureurs ou juge de cette même province. En cas d'interjection appel, seule la responsabilité de la province requérante pourra être engagée.


      4 ) Coopération culturelle

      1.4.1. Les provinces signataires reconnaissent le plein droit à enseigner et étudier des érudits des autres provinces signataires dans leurs universités.

      1.4.2. Les provinces signataires s'efforcent de développer les évènements, jeux, joutes et foires qui permettent à leurs populations de se rencontrer et à la culture occitane de se faire connaitre à l'intérieur et au-delà de leurs frontières.


      5) Coopération diplomatique

      1.5.1. Les membres de l’alliance, conscients de la force et de la Ligue de cette dernière, s’engagent à en faire également un moyen utile dans la résolution et la médiation des conflits, que ce soit entre les membres de l’entente, un membre de l’entente et un membre extérieur ou bien afin de concilier deux intervenants ne faisant point partis de l’alliance.

      1.5.2. Pour cela ils se dotent d’une Chancellerie commune qui a pour objectif de relayer la voix de l’alliance dans les provinces qui la composent et aussi auprès de délégations extérieures. Les provinces signataires gardent cependant leurs propres prérogatives en matières diplomatiques avec leurs chancelleries respectives.

      1.5.3. La chancellerie de l’alliance est libre d’ouvrir un consulat dans chacune des provinces qui la compose, et au-delà, ceci afin de centraliser les moyens des différentes provinces et de proposer un meilleur service aux habitants et voyageurs.



      II. De l'organisation interne

      1) Modalités d'entrée, de sortie ou d'exclusion de l'alliance

      2.1.1. Après prime ratification du traité, toute province pourra demander le parrainage d'une province fondatrice pour adhérer à la Ligue. Son adhésion sera alors soumis à l'approbation de la majorité qualifiée des trois quarts des provinces déjà adhérentes.

      2.1.2. L'adhésion a la ligue entraîne le renoncement à toute autre alliance similiaire.

      2.1.3. Toute province signataire peut se retirer de la ligue à tout moment. Elle pourra ensuite demander sa réintégration selon la procédure énoncée ci-avant.

      2.1.4. En cas de manquement avéré aux clauses du présent traité, une province signataire peut se voir infliger des sanctions (au niveau économique, militaire ou diplomatique) ou une exclusion temporaire ou définitive de la Ligue. Toute décision de cette nature nécessite la majorité qualifiée des deux tiers des membres.

      2) Conseil de l’Alliance

      2.2.1 Membres temporaires. Toutes les institutions rattachées à l’alliance seront soumises au contrôle du Conseil de cette dernière, formé pour chaque province :
        - du régnant
        - d'un conseiller représentant du corps diplomatique
        - d'un conseiller représentant du corps militaire
        - d'un conseiller représentant les autorités judiciaires provinciales
        - d'un conseiller au commerce


      Le régnant de chaque province aura la charge de désigner ses conseillers, selon sa volonté, dans le respect des impératifs précités.

      2.2.2. Membres permanents.
        - Un membre permanent est choisi parmi la noblesse locale résidante afin de représenter ladite province et d’aider à l’élaboration du travail et au suivi des opérations sur le long terme.
        Son mandat est équivalent à 6 mois reconductible. Il est nommé par le Régnant de la province et reconnu tout le long du mandat par les membres et les cadres de l’alliance. Au cas où ce membre est déchu de toute noblesse en cours de mandat, il reviendra au Régnant de la province d'en nommer un nouveau
        - Pour la partie diplomatique, le Chancelier de chaque province est amené à siéger au conseil de l’alliance durant toute la durée de son mandat.
        - Chaque province choisi un grand officier pour la représenter au niveau militaire.
        - Les membres permanents n’ont pas le droit de vote excepté le Chancelier et le Capitaine de la Ligue.


      2.2.3. Chancelier

      2.2.3.1. Le Chancelier sera nommé pour une durée de cinq mois non reconductibles, parmi les représentants des provinces signataires. Pour une plus juste et plus équitable représentation, les nominations s'effectueront dans l'ordre alphabétique des provinces.
      2.2.3.2. Il doit être issu du cercle des membres permanents de l’alliance et parmi les grands officiers représentant la partie diplomatique.
      Une motion de censure peut être votée par les membres temporaires. Si l’issue est positive le Chancelier doit alors remettre ses fonctions et un nouveau Chancelier sera alors nommé.
      2.2.3.3. Le Chancelier a pour fonction de modérer les débats, organiser les votes, délivrer les accès aux membres, il représente l’alliance dans les négociations, il veille à la nomination des Consuls et des différentes délégations. Il peut déléguer ses charges à d’autres membres permanents le temps de son mandat.

      2.2.4. Capitaine de la Ligue Occitane et Etat Major

      2.2.4.1. Le Capitaine de l’alliance sera nommé pour une durée de cinq mois non reconductibles, parmi les représentants des provinces signataires. Pour une plus juste et plus équitable représentation, les nominations s'effectueront dans l'ordre alphabétique inverse des provinces.
      2.2.4.2. Il doit être issu du cercle des membres permanents de l’alliance et parmi les grands officiers représentant la parti militaire.
      2.2.4.3. Une motion de censure peut être votée par les membres temporaires. Si l’issue est positive le Capitaine doit alors remettre ses fonctions et un nouveau Capitaine de la Ligue sera alors nommé.
      2.2.4.4. L'ensemble des conseillers militaires temporaires et permanents de l’alliance, ainsi que les Régnants, constituent l'état-major de la Ligue.
      2.2.4.5. Le Capitaine de la Ligue dirige l’état major, coordonne les forces en présence et il représente l’alliance dans les opérations militaires communes. Il peut déléguer ses charges à d’autres membres permanents le temps de son mandat.

      3) Vote

      2.3.1 Le Conseil de L'union votera à la majorité qualifiée au trois quarts, à raison d'une voix par province, revenant au Duc/Comte/Régent, en exercice, une voix est également attribuée au Chancelier et une autre au Capitaine de la Ligue Occitane.
      2.3.2. Chaque votation dure 3 jours minimum et doit être annoncée par missive personnelle du Chancelier de l’alliance au préalable.


    Apposons signature et scel en le castel de Periguers afin que nul ne puisse contester.


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