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 Lettre d'engagement marine guyennoise

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Arthie
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Messages : 188
Date d'inscription : 19/08/2013

MessageSujet: Lettre d'engagement marine guyennoise   Jeu 28 Avr - 16:25

http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=749319&postdays=0&postorder=asc&start=0


Citation :
Contrat d'engagement dans la Marine Guyennoise en tant que maître ou contre-maître

L'Amiral reconnaît le signataire de ce contrat comme faisant partie de la Marine guyennoise. En conséquence, ce dernier a des droits et des devoirs envers l'Amirauté de Guyenne et envers son Duché. Ainsi, il se doit de connaître et respecter tous les articles du codex maritime dont une partie lui est rappelée ci-dessous.

Le capitaine sous contrat affirme être sujet guyennois comme le défini le Grand Coutumier de Guyenne (Livre I, Chapitre II, Opus IV, Article I) et ce dernier se doit de fournir à l'Amiral ses connaissances en navigation, ainsi qu'une copie de son casier judiciaire, c'est-à-dire les condamnations qu'il a reçu par le passé et/ou les procès en cours à son encontre. Ses compétences seront examinées par l'Amiral qui le jugera apte ou non à intégrer la prestigieuse Marine guyennoise.

Le capitaine s'engage à porter de façon permanente et clairement identifiée les couleurs de la Guyenne durant son séjour en terre ducale ainsi qu'à mettre son vaisseau et son équipage au service du Duché à chaque fois que l'Amiral le lui demande.

Le signataire reconnait bénéficier des avantages qui suivent dans le cadre de ses missions pour le duché :
- un avantage sur un butin trouvé en mer si aucun traité n'implique sa restitution à son propriétaire
- une réduction des taxes portuaires pour les propriétaires
- une prise en charge des réparations du navire
- une compensation financière si le navire est coulé

Le navigateur ne peut se soustraire à une inspection de son vaisseau par les forces de police dans le cadre soit d’une recherche soit d’une épidémie. Si la présence d'une infection est constatée, les voyageurs et les matelots peuvent être consignés à leur bord selon les prescriptions des médecins guyennois.

Lorsque le navigateur sous contrat est en mission ducale, il recevra une rémunération de par le conseil ducal suivant les jours passés en mer et conformément aux salaires établis dans le codex maritime.

Si le capitaine qui s'engage est dans l'impossibilité d'honorer son contrat, il faut que son refus soit motivé par écrit dans une missive adressée à l'amiral qui décidera s'il doit y avoir sanction ou non après étude des motifs énoncés.

Il existe des sanctions si le signataire vient à manquer à son devoir, allant des corvées diverses habituellement octroyées au mousse à la mise sur liste des navires ennemis en passant par une suppression de certains avantages. Les fautes les plus graves peuvent donner lieu à un procès pour Trahison, voire pour Haute Trahison. Dans le cas où la situation se présenterait, le conseil ducal et l'amiral statueront ensemble sur le type de procès à lancer, avant que la justice ne fasse son œuvre.

Fait le 24 de septembre 1463
A Bordeaux


*Signature et/ou sceau du capitaine*

Arthur Démias, Capitaine du Blackstorm

*Signature et/ou sceau de l'amiral*

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