Le Blackstorm

Citation :

Expéditeur : Anasthasia
      Date d'envoi : 29/11/1462 - 15:52:55
      Titre : Re: demande de ponton

      Bonjour,

      Afin d'accéder à votre demande d'accostage, je vous prierais de remplir ce formulaire avec le plus de soin possible, même si vous m'avez déjà donné quelques renseignements lors de votre précédent courrier.


      Nom du Capitaine :
      Lieu de résidence du Capitaine :
      Nom du navire :
      Type de navire :
      Liste des passagers :
      Raison de la demande d’amarrage :
      Temps de stationnement au quai :



      De plus, sachez qu'il existe une taxe concernant le stationnement dans les ports de Guyenne; ci-dessous le barème d'imposition applicable (article 3, 5 et 7). Vous pouvez lire l'intégralité du Codex de l'Amirauté en gargote guyennoise.


      Chapitre I - Taxes portuaires

      Article 1 : le temps de stationnement au port doit être annoncé dès la demande d'accostage et validé par le Chef de port.

      Article 2 : la mise en cale-sèche pour des réparations ne permet pas une exemption de taxe.

      Article 3 : les bateaux restant à quai plus de deux mois sont astreints à payer une taxe bimestrielle de location d'un montant de vingt-cinq écus pour obtenir le droit de séjourner deux mois de plus ; le règlement est à effectuer via un don au duché avant l'arrivée à échéance du droit de stationnement ; le temps passé hors quai doit s'élever au moins à une semaine hors de tout port guyennois. La taxe bimestrielle ne dispense pas du paiement de la taxe d'accostage, mais s'y ajoute.

      Article 4 : le signataire du contrat avec la Marine guyennoise a le droit à un tarif préférentiel en matière fiscale. Cf Livre I - Chapitre III.

      Article 5 : tout capitaine ayant un navire à quai en Guyenne devra verser un écu par jour au duché. Le paiement de la taxe d'accostage dite "impôt navire" se fera au près des hommes du bailli qui lui rendront visite chaque jour, comme les fonctionnaires municipaux viennent réclamer l'impôt foncier.

      Article 6 : les taxes portuaires pourront être supprimé lorsque l'étranger agit dans le cadre de relations commerciales avec le duché de Guyenne. Un membre du conseil ducal devra confirmer le but de la mission pour palier à tout abus.

      Article 7 : l'amirauté impose au capitaine d'un navire n'ayant pas bougé depuis quatre mois ou plus de se rendre dans un port naturel de Guyenne de son choix. Le capitaine acceptant de libérer la place dans un port situé en ville voit sa taxe bimestrielle réduite de moitié.

      Article 8 : lors d'une vente, l'ancien propriétaire resté au moins deux mois à quai doit s'acquitter de la taxe bimestrielle même s'il n'a plus le navire en sa possession ; le nouveau propriétaire doit déplacer le navire pour remettre à zéro le décompte des jours sous peine de devoir régler la taxe dans un délai inférieur à deux mois.



      L'acceptation de votre accostage en Guyenne est soumis au renvoi du formulaire dûment rempli au chef de port, et à la promesse de paiement de la taxe portuaire.

      Merci d'avance et à bientôt,
      Cordialement,

Pour information voici ma réponse au questionnaire :

Citation :

Citation :
   Nom du Capitaine : Edémias
   Lieu de résidence du Capitaine : installation à Bordeaux à mon arrivée
   Nom du navire : Le Blackstorm
   Type de navire :cogue de guerre
   Liste des passagers : Edémias, Petitemarie, Lafa_, Allydou, Antoine_de_lisaran
   Raison de la demande d’amarrage : emménagement en Guyenne
   Temps de stationnement au quai : je désire prendre une option pour deux mois

Expéditeur : Anasthasia

Citation :

Date d'envoi : 29/11/1462 - 18:36:56
Titre : Re: Re: Re: demande de ponton

Messire,

Je vous accorde l'autorisation de rester à quai pour 59 jours à compter de la date de votre accostage. Si le 60ème vous êtes encore au port, vous devrez vous acquitter de 25 écus via un don au duché.

Tenez-moi au courant de votre arrivée,
Faites bon voyage,

Départ du Blackstorm de La Rochelle le 02/12/1462

Arrivée à Blayes le 05 / 12 / 1462